- L'assurance complémentaire santé des entreprises et professionnels

Kit entreprise

 

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Négoce de l'ameublement - Complémentaire santé des salariés - Contrat obligatoire de branche - IDCC 1880 - Brochure 3056

 

Convention collective nationale

Négoce de l'ameublement

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Champ d'application de la CCN  
Les garanties et tarifs  
Bulletin d'adhésion de l'employeur  
Contrat collectif (conditions générales)  
Notice d'information à remettre à chaque salarié  
Liste d'émargement (remise de la notice d'information)  
Modèle de dispenses d'affiliation  
Demande de résiliation d'un contrat individuel(modèle de courrier)  
 Dossier portabilité (information de l'entreprise)  
Complétez votre documentation  
   

 

 

Mutuelle MAS

Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la mutualité

SIREN numéro329 678 205