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CCN du commerce de détail non alimentaire - Régime frais de santé - IDCC 1517 - Brochure n°3251 - Accord du 22 juin 2015

 

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Commerces d'antiquités, brocante, galerie d'art (œuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélismes, jeux, jouets, périnatalité et maroquinerie,

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Champ d'application  
Les garanties et tarifs  
Bulletin d'adhésion de l'employeur  
Contrat collectif (conditions générales)  
Notice d'information à remettre à chaque salarié  
Liste d'émargement (remise de la notice d'information)  
Modèle de dispenses d'affiliation  
Demande de résiliation d'un contrat individuel(modèle de courrier)  
Dossier portabilité (information de l'entreprise)  
Complétez votre documentation  

 

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