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Installation aéraulique, thermique et frigorifique - Régime frais de santé - IDCC 1412 - Brochure 3023 - Accord du 3 juin 2015

 

 

 

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Entreprises concernées  
Les garanties et tarifs  
Bulletin d'adhésion de l'employeur  
Contrat collectif (conditions générales)  
Notice d'information à remettre à chaque salarié  
Liste d'émargement (remise de la notice d'information)  
Modèle de dispenses d'affiliation  
Demande de résiliation d'un contrat individuel(modèle de courrier)  
Dossier portabilité (information de l'entreprise)  
Complétez votre documentation  

 

Mutuelle MAS

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