- L'assurance complémentaire santé des entreprises et professionnels

Kit entreprise

 

Faites des économies sur votre contrat santé collectif

 

Régime frais de santé des espaces de loisirs, d'attractions et culturels - IDCC 1790 - Brochure 3275 - Avenant n° 53 du 23 novembre 2015

 

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Mutuelle des espaces de loisirs, d'attractions et culturels

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Entreprise concernées
Les garanties et tarifs
Notice d'information à remettre à chaque salarié
Contrat collectif (conditions générales)
Etat des dispenses d'adhésion
Liste d'émargement (remise de la notice d'information)
Dossier portabilité (information des pros)
Demande de résiliation d'un contrat individuel
Questions/réponses
Complétez votre documentation

 

 

Mutuelle des assurés sociaux
Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la mutualité et SIREN numéro329 678 205

Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) : 4 Place de Budapest, 75436 Paris