Mutuelle sport loisir - Commerce et équipement

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Convention collective nationale - Commerce des articles de sport et équipements de loisirs - Régime frais de santé - IDCC 1557 - Brochure n°3049

Complémentaire santé du commerce des articles de sport et équipements de loisir

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Commerce des articles de sport et équipements de loisirs

libérez vous de vos obligations légales, souscrivez une complémentaire santé conforme à votre accord de branche

et profitez du service DSN de la mutuelle

	■ Champ d'application
	■ Les garanties et tarifs
	■ Bulletin d'adhésion de l'employeur
	■ Contrat collectif (conditions générales)
	■ Notice d'information à remettre à chaque salarié
	■ Liste d'émargement (remise de la notice d'information)
	■ Modèle de dispenses d'affiliation
	■ Demande de résiliation d'un contrat individuel(modèle de courrier)
	■ Dossier portabilité (information de l'entreprise)
	■ Complétez votre documentation

Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la mutualité

SIREN n° 329 678 205

Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) : 61 rue Taitbout 75436 Paris Cedex 9