- L'assurance complémentaire santé des entreprises et professionnels

Kit adhésion   Faites des économies sur votre contrat santé collectif

Installation, entretien, réparation et dépannage de matériel aéraulique, thermique et frigorifique
Régime professionnel frais de santé - IDCC 1412 - Brochure 3023 - Accord du 3 juin 2015 - Avenant n° 3 du 19 septembre 2019

 

 

 

 

Professionnels de l'installation, entretien, réparation et dépannage de matériel aéraulique, thermique et frigorifique

souscrivez pour vos salariés une garantie santé conforme à votre contrat obligatoire de branche

... et profitez du service DSN de la mutuelle

 

	■ Entreprises concernées
	■ Les garanties et tarifs
	■ Bulletin d'adhésion de l'employeur
	■ Contrat collectif (conditions générales)
	■ Notice d'information à remettre à chaque salarié
	■ Liste d'émargement (remise de la notice d'information)
	■ Modèle de dispenses d'affiliation
	■ Demande de résiliation d'un contrat individuel(modèle de courrier)
	■ Dossier portabilité (information de l'entreprise)
	■ Complétez votre documentation