La mutuelle d'entreprise de la branche du transport en détail

- - La complémentaire santé des entreprises et professionnels employeurs

Kit entreprise
En 2022, faites des économies sur votre contrat collectif

Mutuelle du transport routier de voyageurs - Contrat collectif de branche - IDCC 16 - Brochure 3085

:: Mutuelle d'entreprise de la branche du transport ::

Transports routiers et activités auxiliaires du transport

Entreprises intervenant dans le champ du transport routier interurbain de voyageurs,

souscrivez pour vos salariés une garantie frais de santé conforme à votre contrat de branche

et profitez du service DSN de la mutuelle

	■ ■ ■ Information pratique
	■ CCN et avenants
	■ Contrat collectif (conditions générales)
	■ Modèle de dispenses d'affiliation
	■ Demande de résiliation d'un contrat individuel (modèle de courrier)
	■ Notice d'information à remettre à chaque salarié
	■ Liste d'émargement (remise de la notice d'information)
	■ Portabilité et maintien des droits
	■ Complétez votre documentation
	■ Déclaration sociale nominative