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Mutuelle du transport routier de voyageurs - Contrat collectif de branche - IDCC 16 - Brochure 3085 - Avenant du 1er octobre 2015

 

Convention collective nationale Transport routier de voyageurs

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CCN - Avenant du 1er octobre 2015  
Les garanties et tarifs  
Bulletin d'adhésion de l'employeur  
Contrat collectif (conditions générales)  
Notice d'information à remettre à chaque salarié  
Liste d'émargement (remise de la notice d'information)  
Modèle de dispenses d'affiliation  
Demande de résiliation d'un contrat individuel(modèle de courrier)  
Dossier portabilité (information de l'entreprise)  
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