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Kit entreprise

 

En 2020, faites des économies sur votre contrat collectif

 

Mutuelle du transport routier de voyageurs - Contrat collectif de branche - IDCC 16 - Brochure 3085 - Avenant du 1er octobre 2015

 

:: Mutuelle d'entreprise de la branche du transport ::

Offre frais de santé

 

 

Garanties

 

Devis

 

Rappel

 

 

  Entreprises intervenant dans le champ du transport routier interurbain de voyageurs,

souscrivez pour vos salariés une garantie frais de santé conforme à votre contrat de branche

et profitez du service DSN de la mutuelle

 

Information pratique  
CCN - Avenant du 1er octobre 2015  
Contrat collectif (conditions générales)  
Modèle de dispenses d'affiliation  
Demande de résiliation d'un contrat individuel (modèle de courrier)  
Notice d'information à remettre à chaque salarié  
Liste d'émargement (remise de la notice d'information)  
Portabilité et maintien des droits  
Complétez votre documentation  
Déclaration sociale nominative  
 

Mutuelle MAS

Gestion et protection des données personnelles

Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la mutualité

SIREN n° 329 678 205

Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) : 4 place de Budapest 75436 Paris