Transport routier de voyageurs - Mutuelle obligatoire

- - La complémentaire santé des entreprises et professionnels employeurs

Kit entreprise
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Mutuelle du transport routier de voyageurs - Contrat collectif de branche - IDCC 16 - Brochure 3085 - Avenant du 1er octobre 2015

Convention collective nationale Transport routier de voyageurs

Notre offre

frais de santé

Contact : 04 88 67 15 15

Entreprises intervenant dans le champ du transport routier interurbain de voyageurs,

souscrivez pour vos salariés une garantie conforme à votre contrat de branche

et profitez du service DSN de la mutuelle


	■ CCN - Avenant du 1er octobre 2015
	■ Les garanties et tarifs
	■ Bulletin d'adhésion de l'employeur
	■ Contrat collectif (conditions générales)
	■ Notice d'information à remettre à chaque salarié
	■ Liste d'émargement (remise de la notice d'information)
	■ Modèle de dispenses d'affiliation
	■ Demande de résiliation d'un contrat individuel(modèle de courrier)
	■ Dossier portabilité (information de l'entreprise)
	■ Complétez votre documentation