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Mutuelle des vins et spiritueux - Régime frais de santé de branche du 1er avril 2015 - IDCC 443 - Brochure 3029 - Accord du 1er avril 2015

 

Convention collective nationale

des vins et spiritueux

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Entreprises intervenant dans le champ d'application de la CCN de la branche

des industries et commerces en gros de vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France,

souscrivez une garantie conforme à votre régime de branche et profitez du service DSN de la mutuelle

   
Les garanties et tarifs
Bulletin d'adhésion de l'employeur
Contrat collectif (conditions générales)
Notice d'information à remettre à chaque salarié
Liste d'émargement (remise de la notice d'information)
Modèle de dispenses d'affiliation
Demande de résiliation d'un contrat individuel(modèle de courrier)
Dossier portabilité (information de l'entreprise)
Complétez votre documentation
 

Mutuelle MAS

La bonne gestion du capital santé de l'entreprise

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